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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Vaissette, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 512 784 236, SIRET 512 784 236 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR 47 512 784 236.

Gérant : M. Julien Vaissette, maître ébéniste.
Siège social : 8 rue Notre-Dame, 31250 Revel, France.
Téléphone : 05 61 27 43 18.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Vaissette, en sa qualité de gérant de l'Atelier Vaissette.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, dessins, modèles de meubles, motifs de marqueterie et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Vaissette, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité et labels

L'Atelier Vaissette est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) et reconnu au titre des Métiers d'Art pour son savoir-faire d'ébénisterie et de marqueterie. Les bois mis en œuvre sont issus de forêts gérées durablement (certifications PEFC / FSC) et les produits de finition employés sont conformes au règlement REACH (CE 1907/2006). Nos meubles d'assise et de rangement sont fabriqués dans le respect des normes NF Ameublement en vigueur.